1. Préambule
Le Majestic All Stars Cheerleading Club, en alignement avec la Fédération de cheerleading du Québec, s’engage à fournir un environnement sécuritaire, équitable et de confiance. Nous ne tolérons aucune forme d’abus, de harcèlement, de négligence ou de violence, quelle que soit sa nature.
Cette politique englobe la politique de Cheer Québec en matière de protection de l’intégrité : https://www.cheerqc.com/politiques/
2. Objectifs
- Sensibiliser sur l’importance du respect mutuel et de la sécurité.
- Assurer un environnement sans abus, harcèlement, négligence ou violence.
- Favoriser une culture de la dénonciation responsable et du soutien.
- Établir des procédures claires pour la gestion des plaintes.
3. Champ d’Application
Cette politique s’applique à tous les membres du Majestic All Stars, incluant athlètes, entraîneurs, staff administratif et bénévoles.
4. Responsabilités et Droits
Tout membre doit:
- Signaler les situations suspectes d’abus ou de comportement inapproprié.
- Respecter les procédures de plainte et maintenir la confidentialité durant les enquêtes.
5. Procédure de Plainte
- En parler avec l’entraîneur ou les responsables ([email protected]) du Club Majestic All Stars
- Écrire à Éthique MAS ([email protected]) et décrire la plainte. La plainte doit être signée, comporter le nom et les coordonnées de la présumée victime, une description des faits reprochés et du contexte en plus, d’identifier l’auteur présumé d’abus ou de harcèlement.
- Porter plainte sur le site de Cheer Québec: Cliquez ici pour porter plainte sur le site de Cheer Québec.
Les plaintes d’abus sexuel peuvent être déposées à tout moment; celles d’abus non sexuel doivent être déposées dans les 120 jours suivant l’incident.
6. Processus de Gestion des Plaintes
- Le traitement d’une plainte s’effectue dans les plus brefs délais afin d’intervenir rapidement pour faire cesser la situation d’abus, de harcèlement, de négligence ou de violence.
- Les procédures varieront selon la nature de l’abus ou du harcèlement. Se référer à la politique de Cheer Québec pour les détails
7. Gestion des Plaintes pour Abus Sexuel
- Signalement obligatoire aux autorités compétentes pour les cas impliquant des mineurs.
- Actions disciplinaires ou administratives appropriées en fonction des cas.
8. Gestion des Plaintes pour Autres Types d’Abus
- Médiation en option pour les cas non sexuels.
- Auditions formelles menées par le Comité de protection de l’intégrité du club.
9. Confidentialité
- Le club s’engage à protéger la confidentialité des informations personnelles liées aux plaintes.
10. Engagement des Membres
- Tous les membres doivent connaître cette politique, y adhérer et promouvoir un environnement sain et sécuritaire.
11. Contestation et Clause de Non-responsabilité
À moins de pouvoir opposer une erreur de droit ou une contravention à l’ordre public, la validité ou la légalité des décisions prises en application de la présente Politique ne peut être contestée devant les tribunaux.
Le Club Majestic All Stars exclut expressément sa responsabilité civile ainsi que celle de ses mandataires, préposés et représentants pour tout préjudice découlant directement ou indirectement de l’application de la présente Politique, sauf en présence d’une faute intentionnelle ou lourde.
12. Ressources en Cas d’Abus ou de Harcèlement
- Le directeur de la protection de la jeunesse de votre région
- Le service de police
- Sport’Aide Par téléphone et SMS 1-833-211-AIDE (2433) 1-833-245-HELP (4357)
Annexe A – Définitions
Les principes énoncés ici s’adressent à tous les acteurs du secteur sportif et des loisirs, y compris les groupes vulnérables (personnes avec des handicaps physiques ou intellectuels) et les athlètes de haut niveau. SVP consulter la politique de Cheer Québec pour les détails.
Annexe B – Code de Conduite
Directives comportementales pour tous les rôles au sein du club. SVP consulter la politique de Cheer Québec pour les détails.